Les activités
Droit social
Le cabinet Céos Avocats a fait du Droit Social, et plus particulièrement de la Sécurité et de la Santé au travail, son cœur d’expertise juridique, et assiste notamment des grands groupes du BTP dans la mise en œuvre de la législation sur la santé et la sécurité au travail, et, dans son corollaire, la gestion des cotisations de sécurité sociale.
Les interventions du cabinet Céos Avocats se déploient ainsi dans les deux branches du Droit Social :
Le droit de la sécurité sociale
Conseil aux entreprises sur les procédures d’instruction AT/MP
Audit des comptes employeurs AT/MP
Conseil aux entreprises sur les procédures de vérifications URSSAF
Gestion des relations avec les organismes de sécurité sociale
Gestion de la tarification des cotisations sociales
Recours amiables et contentieux (Commission de recours amiable, pôle social du tribunal judiciaire) - Contentieux Technique médical (révision des taux d’IPP)
Contentieux de la faute inexcusable
Contentieux de la tarification (CARSAT, chambre de la tarification de la Cour d’appel d’AMIENS)
Contentieux Pénal de l’accident de travail
Le droit du travail
Inaptitude
Relations avec les médecins du travail
Licenciements individuels et collectifs
Rédaction des contrats de travail
Assistance à la gestion des Relations collectives
Contentieux Prud’homal
Droit pénal du travail
Contentieux judiciaire et administratif
Compte tenu de la formation et de l’expérience de ses membres, le cabinet Céos Avocats gère également des contentieux judiciaires et administratifs dans des domaines juridiques ciblés :
Droit immobilier : copropriété, baux, ventes immobilières
Droit de la construction et des assurances
Droit bancaire et voies d’exécution
Droit commercial (baux commerciaux, recouvrement de créances, procédures de redressement et liquidation judiciaire)
Responsabilité médicale
Réparation du préjudice corporel
Responsabilité civile professionnelle
Droit des successions
Formation
Le Cabinet Céos Avocats organise régulièrement des formations privées sur les thèmes relevant principalement de la sécurité au travail et de la gestion des cotisations de sécurité sociale, et notamment sur :
La réforme des procédures d’instruction des demandes de reconnaissance d’accident du travail et des maladies professionnelles entrée en vigueur le 1er décembre 2019
La faute inexcusable de l’employeur
Le dispositif de départ en retraite anticipé lié à la pénibilité au travail
Les règles de la tarification des cotisations AT/MP
La gestion et les conséquences de l’accident du travail du salarié intérimaire
Les enjeux et conséquences de l’accident du travail pour l’encadrement de chantier
La lutte contre le travail illégal et les obligations de vérification par l’entreprise principale du respect de leurs obligations déclaratives et de paiement par ses sous-traitants.
Le cabinet Céos Avocats enrichit régulièrement les thèmes de ses formations en fonction de l’actualité législative et judiciaire.
La qualité des formations repose sur le savoir-faire acquis par ses associés en de multiples interventions et notamment :
Convention Régionale Cadre d’un grand groupe de Travaux Publics (2011)
Journées Techniques de l’ASEBTP (2003 et 2009)
Formations dispensées au sein de l’École des Avocats Rhône Alpes : - Déontologie (2007) - Pensions de réversion (2008)
Formations dispensées au sein de l’Union des Jeunes Avocats de Lyon : - Déontologie (2007 – 2008) - Procédure d’instruction des déclarations de maladies professionnelles et des accidents du travail (2010) - L’accident du travail du salarié intérimaire (2011) - réforme des procédures d’instruction des demandes de reconnaissance d’accident du travail et des maladies professionnelles (2020)
Conférence sur la Société Civile Immobilière - La caution du dirigeant (2004)